Laurent Panifous


De: Laurent PANIFOUS
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite de la nomination à laquelle l'Assemblée nationale a procédé lors de sa première séance du
22 octobre 2024
le Bureau se trouve ainsi composé
SECRÉTAIRES
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050393046(source JORF)
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Panifous Laurent
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049656357(source JORF)
désignation
05 Juin 202405/06/2024
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049656357(source JORF)
cessation de fonction
05 Juin 202405/06/2024
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049608238(source JORF)
désignation
29 Mai 202429/05/2024
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049608238(source JORF)
cessation de fonction
29 Mai 202429/05/2024
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049603275(source JORF)
désignation
28 Mai 202428/05/2024
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049603275(source JORF)
cessation de fonction
28 Mai 202428/05/2024
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049574046(source JORF)
désignation
23 Mai 202423/05/2024
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049574046(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 202423/05/2024
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049565644(source JORF)
désignation
22 Mai 202422/05/2024
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049565644(source JORF)
cessation de fonction
22 Mai 202422/05/2024
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049410136(source JORF)
désignation
13 Avril 202413/04/2024
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049410136(source JORF)
cessation de fonction
13 Avril 202413/04/2024
De: Laurent Panifous
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
Bureau de la commission spéciale
Commission spéciale (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049402665(source JORF)
nomination
11 Avril 202411/04/2024
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049394024(source JORF)
désignation
10 Avril 202410/04/2024
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049394024(source JORF)
cessation de fonction
10 Avril 202410/04/2024
De: Laurent Panifous
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 mars 2024
par le Sénat dans sa séance du
28 février 2024
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie"
JORFTEXT000049242074(source JORF)
nomination
07 Mars 202407/03/2024
De: Laurent Panifous
Objet:
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Groupe:
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048556487(source JORF)
nomination
13 Décembre 202313/12/2023
De: Laurent Panifous
(LIOT)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
15 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024"
JORFTEXT000048418858(source JORF)
nomination
17 Novembre 202317/11/2023
De: Laurent Panifous
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Laurent Panifous
Objet:
GROUPE LIBERTÉS, INDÉPENDANTS, OUTRE-MER ET TERRITOIRES
(21 membres)
Groupe:
GROUPE LIBERTÉS, INDÉPENDANTS, OUTRE-MER ET TERRITOIRES
GROUPE LIBERTÉS, INDÉPENDANTS, OUTRE-MER ET TERRITOIRES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047641459(source JORF)
désignation
07 Juin 202307/06/2023
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047641459(source JORF)
cessation de fonction
07 Juin 202307/06/2023
De: Laurent Panifous
(LIOT)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
31 mai 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
N
(LR), N. (GDR -NUPES)
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000047614776(source JORF)
composition
01 Juin 202301/06/2023
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047603188(source JORF)
désignation
31 Mai 202331/05/2023
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047603188(source JORF)
cessation de fonction
31 Mai 202331/05/2023
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047423018(source JORF)
désignation
08 Avril 202308/04/2023
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047423018(source JORF)
cessation de fonction
08 Avril 202308/04/2023
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047397392(source JORF)
désignation
04 Avril 202304/04/2023
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046672872(source JORF)
désignation
02 Décembre 202202/12/2022
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046672872(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202202/12/2022
De: Laurent Panifous
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046583860(source JORF)
désignation
22 Novembre 202222/11/2022
De: Laurent Panifous
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046473628(source JORF)
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Laurent PANIFOUS
Objet:
GROUPE LIBERTÉS, INDÉPENDANTS, OUTRE-MER ET TERRITOIRES
(20 membres au lieu de 16)
Groupe:
GROUPE LIBERTÉS, INDÉPENDANTS, OUTRE-MER ET TERRITOIRES
GROUPE LIBERTÉS, INDÉPENDANTS, OUTRE-MER ET TERRITOIRES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046298696(source JORF)
nomination
17 Septembre 202217/09/2022
De: Laurent PANIFOUS
Objet:
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(5 au lieu de 9)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046298696(source JORF)
cessation de fonction
17 Septembre 202217/09/2022
De: Panifous Laurent
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.